Economie équitable, juste prix, coopération : quelles propositions ?

par Maurice Décaillot

Economiste, spécialiste de l’économie sociale.

Le « commerce équitable », quasi inconnu il y a quelques années, est maintenant connu d’une majorité de la population. Il est tellement connu que les grands groupes du commerce tentent de récupérer son image, tout en s’efforçant d’aligner les pratiques du commerce équitable sur des exigences minimales pouvant favoriser leur propre progression.

Cette même banalisation du commerce équitable, sous la pression du marché et des réglementations dominantes, a conduit beaucoup de gens à n’y voir qu’une nouvelle impasse alimentant les tromperies du système dominant.

La perspective tracée ici est celle, beaucoup plus large que celle du simple commerce équitable, le plus souvent unilatéral, d’une économie équitable et solidaire, largement mobilisatrice, se voulant l’amorce, démonstrative et opérationnelle, efficace et rassembleuse, de l’enracinement d’une nouvelle vie économique et sociale, visant la réciprocité, l’équité, la solidarité.

Un tel développement sera-t-il un facteur de transformation plus globale ? Cela dépendra, selon nous, de la fidélité durable et conséquente de ses partenaires aux objectifs fondateurs de cette démarche. Il devra pour cela faire la preuve qu’une vie économique et sociale nouvelle est possible dans la pratique concrète, capable d’attirer et de rassembler, face aux menaces actuelles, des secteurs de plus en plus larges de la population, allant jusqu’à influencer les rapports de force sociaux d’ensemble.

L’action ainsi entreprise n’est, certes, ni simple, ni aisée, ni immédiatement pleinement efficace. Il apparaît cependant aujourd’hui que cette voie, contrairement à certaines apparences, est l’une des seules accessibles en vue d’une transformation sociale réelle et profonde.

On développera ici trois points principaux touchant les formes de vie économique équitable à promouvoir :

les formes de l’échange visant l’équité, notamment des prix ; les formes de propriété visant à la fois la maîtrise personnelle de la vie de travail, la solidarité dans l’accès aux moyens, et la cohérence d’ensemble des règles de vie économique ; et enfin le rôle possible des collectivités locales dans ce développement.

A la différence de nombreuses pratiques actuelles, et contrairement aux textes officiels qui cantonnent le commerce équitable aux rapports Nord -Sud, il s’agit de développer des échanges et des activités impliquant des partenaires du Nord échangeant entre eux.

Pour changer l’échange, le juste prix, la réciprocité, l’arbitrage

Une lacune essentielle des initiatives développées jusqu’à présent est l’absence de structure et de pratiques permettant, entre acteurs, des échanges équilibrés, équitables, à des prix ne lésant aucun des partenaires de l’échange.

Un élément essentiel de l’initiative à développer est ainsi la mise en place d’un lieu favorisant, entre des partenaires que l’on souhaite nombreux, des échanges équilibrés à des prix équitables, n’entraînant la spoliation, l’affaiblissement ou la dépendance d’aucun des acteurs, ni la position dominante d’aucun autre. Il s’agit de ce que l’on peut appeler une place d’échanges équitables, au moyen de laquelle les partenaires des échanges acceptent des procédures de fixation des prix visant l’équité, et ceci sous la garantie d’un organisme d’arbitrage défini et adopté par l’ensemble des partenaires utilisateurs, et de ses soutiens techniques.

Pour être équitables, les prix doivent se référer à la production moyenne et à la valeur ajoutée moyenne fournies par personne de la période, comporter une prise en compte comparative du coût spécifique des moyens mis en ?uvre, et au besoin se référer à l’évolution de la demande prévisible. Ces prix doivent aussi connaître une suffisante stabilité pendant une période permettant un réel équilibre de gestion des activités concernées. Ils doivent pouvoir évoluer lorsque l’évolution de la demande et les évolutions technologiques font apparaître le besoin de nouveaux produits réellement innovants, utiles et demandés. A ces conditions, ils procureront aux producteurs des revenus en rapport réel avec leur travail et son résultat.

Ces prix devraient aussi prendre en compte un rôle nouveau des consommateurs des produits concernés. Les consommateurs potentiels devraient en particulier, lorsque cela est possible, formuler par avance en temps utile leur demande des prochaines périodes, cette contribution à l’équilibre général étant récompensée de différentes façons : réductions de prix, prestations à des conditions de faveur, dans des limites qui garantissent la rémunération équitable des performances de production.

Une première procédure permet de définir un prix d’offre visant l’équité. Une autre procédure permet une expression préalable et une analyse significative de la demande potentielle. Sur ces bases, la mise en présence des producteurs et des acheteurs permet, sous arbitrage, mais sans bureaucratie ni allocation autoritaire, à ces derniers de connaître suffisamment l’offre, aux producteurs, réciproquement, de prévoir raisonnablement la demande, et de choisir en temps opportun leur orientation et leurs moyens. Sur la base des données recueillies, l’instance arbitrale, définie en commun par les participants, constate l’équilibre initial des offres et des demandes et homologue le prix ainsi déterminé, tout participant pouvant la solliciter pour veiller au respect des homologations.

Le modalités précises de ces pratiques doivent tenir compte de nombreux problèmes, notamment juridiques, mais aussi techniques, d’organisation, etc., dont la solution exige de larges collaborations.

Pour produire autrement, changer la propriété, rendre aux hommes l’initiative

Un second point important est la perspective d’une développement de formes nouvelles des lieux de production et d’activité, en prenant pour repère l’existence et le rôle actuel des entreprises coopératives.

On sait que les coopératives de production actuelles offrent à ceux qui y travaillent un certain nombre d’avantages : absence de hiérarchie de type patronal et de pressions financières à la surexploitation et à la délocalisation directe, participation possible des personnes à la gestion de l’entreprise dans des conditions d’équité juridique (selon le principe : un homme, une voix) et de transparence.

En même temps, un développement des coopératives se heurte à de sérieux obstacles, à la fois externes et internes.

Les principaux obstacles paraissent être les suivants :

Le premier d’entre eux est la pression concurrentielle du marché, et sa domination par de grands groupes. Cette pression du marché tend, d’un côté, à écraser les prix, à favoriser l’envahissement du marché par les produits des groupes dominants ou de leurs sous-traitants lointains, à ne laisser aux coopératives que des niches marginales et difficiles, et dans le même temps à renchérir les prix d’articles nécessaires mais monopolisés, à rendre difficile l’accès aux clientèles. C’est ce type de pression qui, pour l’essentiel, explique la tendance à la banalisation des coopératives, leur rapprochement avec les pratiques marchandes et rentabilistes traditionnelles, la baisse de leur attractivité. C’est pourquoi des initiatives dans le domaine des échanges sont indispensables, en vue de briser l’isolement des partenaires solidaires en matière d’échanges.

Le second obstacle est financier. Les coopératives, dès lors que leur situation comptable est fragile, dépendent de financements coûteux accordés à des conditions souvent dangereuses et dissuasives. C’est pourquoi il serait important que se développent des initiatives en matière d’innovation financière, se rapprochant de pratiques de réciprocité, ne visant plus la rentabilité financière traditionnelle.

Le troisième obstacle est le maintien, dans les coopératives, d’une situation des travailleurs proche du salariat subordonné traditionnel, avec plusieurs conséquences.

Le lien entre la situation et l’initiative de chaque personne et la situation de l’entreprises reste peu visible et peu accessible. Il en résulte qu’une différenciation tend fréquemment à se reproduire entre, d’un côté, un groupe de travailleurs et de responsables actifs s’efforçant de promouvoir la coopérative, et de l’autre des travailleurs plus passifs, qui restent dans l’incertitude sur l’avenir de leur emploi et de la coopérative. Un certain nombre de travailleurs s’abstiennent de partager les fonctions de coopérateurs actifs, se contentant d’une situation de salarié attentiste. Le rôle des apports en capital, qui est le plus souvent peu significatif pour de nombreux coopérateurs, est parfois la cause de dissensions entre personnes dans les cas de perspective de liquidation.

Il s’agirait, pour faire évoluer la situation, de promouvoir les initiatives suivantes, tendant à doter les travailleurs des coopératives de nouvelles prérogatives.

Il conviendrait de tendre à conférer à chaque travailleur un rôle réel de décideur économique et social.

Cela pourrait impliquer l’attribution à chaque travailleur d’un compte personnel par lequel transiteraient, de façon régulée, les ressources de la coopérative, et auquel serait associé un pouvoir périodique de décision. Ce compte, restant rattaché au travailleur, pourrait devenir, en cas de changement d’activité, le support d’une garantie d’accès à l’emploi dans les activités équitables et coopératives.

Il conviendrait, au niveau proximal, de favoriser l’adoption en commun régulière, non formelle, par les travailleurs des ateliers, des projets de production et d’activité, y compris l’évaluation des coûts et des revenus futurs qui s’y rattachent, et des emplois afférents, à l’aide de critères exprimant les intérêts des personnes au travail, et selon des règles générales établies en commun.

Il conviendrait de favoriser la participation régulière des travailleurs à l’adoption des projets d’ensemble, y compris les formes d’échange équitable, et aussi, de projets à plus grande échelle de modernisation, d’information, de formation, de projets communs avec d’autres activités, y compris les reconversions lorsqu’elles sont nécessaires, selon des procédures décidées en commun.

Il conviendrait d’encourager la participation des travailleurs à l’élaboration des évolutions démocratiques de la gestion aux niveaux locaux et d’ensemble.

Il conviendrait, dans cette perspective, de favoriser une évolution vers de formes de propriété responsabilisant et motivant les travailleurs pour l’amélioration de leur outil et de leurs résultats, alliant l’initiative de chacun comme des groupes et la solidarité de tous. Dans ce but, il paraît nécessaire de s’orienter, d’une part, vers des structures qui associent clairement les travailleurs aux moyens de travail et aux responsabilités opérationnelles, les sensibilisant ainsi à l’impact social de leur activité ; et d’autre part vers des structures collectives permettant aux partenaires de passer entre eux, sous la garantie d’un arbitrage commun, des conventions régulant les questions d’intérêt collectif telles que les problèmes d’environnement, de normes générales, de structures collectives, de respect des intérêts des consommateurs et des tiers.

Il conviendrait, à l’étape actuelle, d’affiner, avec toutes les collaborations nécessaires, les compétences disponibles en matière de mise en ?uvre des formes et structures disponibles telles que : l’union de coopératives, le groupement d’intérêts économiques, la coopérative d’artisans ou de travailleurs indépendants, et d’autres, de façon à ce que puissent être poursuivis, y compris dans les limites du droit libéral actuel, les objectifs de l’économie équitable.

On sait qu’existe actuellement la possibilité d’utiliser la structure de SCIC (société coopérative d’intérêt commun).

Il est dans doute nécessaire de considérer avec intérêt, mais aussi avec prudence, l’utilisation possible de cette structure.

D’un côté, une telle structure pousse au multiplartenariat (inclusion d’intérêts divers englobant les collectivités locales, mais aussi des partenaires financiers extérieurs, des clients potentiels aux intérêts parfois divergents et insuffisamment mesurés, etc.), avec les risques de déresponsabilisation des travailleurs, de difficulté des compromis, d’obscurité de la gestion, de confusion des projets, ainsi que l’ont illustré certaines structures semi-publiques.

De l’autre, il n’est pas sans intérêt, dans les situations connues actuellement, de permettre à travers cette structure un engagement direct de collectivités locales dans des initiatives économiques nouvelles, à la condition d’une définition commune explicite des objectifs et des obligations réciproques, confiant aux travailleurs la responsabilité essentielle des choix d’activités et de moyens et des résultats de gestion.

Dans le contexte actuel, des opérateurs à vocation mutualiste, banques, mutuelles, coopératives, ayant un temps incliné vers les modes d’action traditionnels marchands, se rapprochent, face aux dérives actuelles, des impératifs de leur vocation initiale, et souhaitent renouer avec des objectifs de solidarité. L’élaboration de perspectives d’ensemble cohérentes et durables pourrait les convaincre de contribuer à un effort collectif en faveur d’activités économiques équitables et solidaires, y compris en participant à des initiatives de développement de modes nouveaux de financement.

Il s’agirait également de contribuer de façon plus intensive à des échanges multilatéraux impliquant à la fois les pays du Nord et ceux du Sud, permettant notamment à des activités du Nord de contribuer au développement du Sud en matière technique, sanitaire, d’aménagements publics, d’aide à l’auto-développement local. L’activité des pays du Sud, pouvant se réorienter vers le besoins intérieurs, pourrait également sortir du cadre de la production de biens banalisés ou d’objets de curiosité pour l’exportation, et aborder des domaines plus élaborés ou spécialisés de la production et des services. Ces activités pourraient en particulier mobiliser plus largement les migrants souhaitant contribuer à un développement autonome et dynamique des pays du Sud.

L’ensemble des ces dispositions devrait permettre de procurer à un nombre grandissant de personnes des emplois stables, à la fois évolutifs et assurant un accès permanent et promotionnel à l’activité, dans le cadre de structures solidaires favorisant l’insertion sociale et le développemnt de chacun.

Des collectivités locales actives

Un troisième point retiendra ici notre attention, touchant les rôles possibles des collectivités locales dans un tel développement.

Un point souvent souligné est la possibilité, pour les collectivités locales, de contribuer au développement d’activités économiques nouvelles à travers leur capacité d’achat.

Il est vrai que les collectivités locales jouent un rôle important dans les dépenses publiques, par exemple en matière de restauration collective ou d’équipements publics. Il est effectivement très souhaitable que les collectivités locales puissent contribuer activement, par leurs achats, à l’essor des activités économiques nouvelles, et toutes les dispositions accessibles dans cette perspective méritent d’être mise en ?uvre au mieux.

En même temps, et malgré le fait que certaines dispositions laissent entrouverte la porte à des conditions d’achat pouvant être favorables aux activités locales, les obstacles juridiques sont encore puissants à une action directe, suivie et résolue, en faveur de l’économie équitable et solidaire à travers les achats publics. En outre, il est souhaitable que l’action des collectivités locales déborde nettement le seul cadre de leurs achats.

C’est pourquoi il conviendrait d’envisager, pour les collectivités locales soucieuses d’un réel développement nouveau, un élargissement de leurs interventions, qui pourrait inclure notamment :

  • une aide à la mise en place concrète des structures d’échange équitable ;
  • une aide à des associations prenant en charge des activités économiques et sociales, en liaison avec des coopératives locales, sous des formes juridiques moins étroitement canalisées que l’intervention directedes instances publiques ;
  • l’aide administrative et technique à l’installation d ?activités locales, sous des formes coopératives et solidaires ajustées aux besoins ;
  • l’aide aux contacts mutuellement utiles entre activités équitables et solidaires et services publics locaux.
  • l’encouragement à la conclusion, par des partenaires multiples de l’économie équitable et solidaire, de conventions régulant l’accès commun aux échanges équitables, l’adaptation aux normes environnementales, la mutualisation de charges communes, l’élaboration de projets communs, notamment de formation et de recherche, y compris les restructurations devenues nécessaires et l’accompagnement du reclassement, notamment associatif, des personnes en recherche d’emploi.
  • l’acquisition de terrains permettant le développement de ces activités,
  • l’aide à la mise en place de structures de formation préparant et consolidant ces activités
  • l’action informative, notamment auprès des jeunes, en vue de populariser ce développement, en liaison avec les activités scolaires,
  • la mobilisation des compétences, notamment techniques et scientifiques, en faveur de ces activités, par l’intervention auprès des organismes compétents.
  • l’accord, dans la mesure des moyens, de garanties financières à des activités solidaires, notamment en coopération avec les circuits de financement à vocation mutualiste.
  • la participation directe, notamment sous forme de SCIC lorsque cela est opportun, au lancement de ces activités.
  • l’encouragement aux activités culturelles et festives accompagnant ce développement, contribuant à l’amélioration des contacts entre ces activités et leur public potentiel et au développement du rôle des consommateurs en la matière.

Des activités multiples à développer solidairement

Envisageons enfin, avant de conclure, un ensemble d’activités pouvant alimenter un éventail initial de courants d’échanges et une première dynamique de développement.

Les activités encouragées, sans préjudice des autres qui pourraient progressivement y trouver appui, pourraient concerner notamment :

  • L’agriculture paysanne, et le lien avec les consommateurs (en prolongement de l’activité des AMAP, Associations pour le maintien d’une agriculture paysanne...) ;
  • En lien avec cette agriculture, la transformation et la vente des produits agricoles, la restauration collective publique et privée :
  • La restauration grand public, y compris comme lieu de popularisation des activités équitables et de prise de contact ;
  • Le bâtiment et la construction d’habitations et de locaux professionnels, la réparation de locaux, les aménagement de proximité, l’hébergement social ;
  • La gestion informatisée de ces activités et d’autres, l’informatique et son entretien, la communication ;
  • En liaison avec les Mutuelles, les activités de santé et de service aux personnes ;
  • Les activités d’entretien et d’approvisionnement des services publics, notamment locaux ;
  • Les activités de formation, en liaison avec les activités précédentes, et plus largement avec les activités locales, s’élargissant aux activités culturelles et techniques ;
  • En liaison avec les organismes bancaires soucieux des valeurs mutualistes, le développement de nouvelles formes de financement.
  • Sur ces bases, un ensemble d’autres activitésdans la mesure des besoins : transport, équipement, énergies nouvelles..., et progressivement un ensemble élargi d’activités diverses, allant jusqu’à la recherche technique et scientifique et à ses débouchés économiques.

Une autre initiative pourrait être d’appuyer les démarches de la structure arbitrale des échanges équitables en vue de conclure, avec des petites et moyennes entreprises privées, des accords de partenariat en vertu desquels celles-ci, qui bénéficieraient notamment de livraisons aux activités équitables et solidaires, s’engageraient au respect des prix équitables avec leurs partenaires du réseau, à la mise en contact de leurs salariés avec les structures de l’économie équitable, à l’ouverture, en cas de cessation d’activité des responsables actuels ou de perspective de cession, de possibilités de transmission de l’entreprise dans le cadre de l’économie équitable et solidaire, notamment sous forme coopérative.

Une perspective concrète et rassembleuse

La perspective d’un tel développement est l’émergence et l’essor d’un ensemble d’activités suffisamment cohérent, durable, dynamique, attractif, permettant, avec le temps, de convaincre un cercle élargi de personnes qu’une autre vie économique est possible ; que le chômage et l’exclusion ne sont pas des fatalités ; que les citoyens peuvent acquérir et développer les moyens de refuser concrètement les conditions d’exploitation du travail, de précarité, de dégradation sociale imposées par les forces dominantes ; que les institutions, quels que soient leurs aprioris idéologiques, devront nécessairement tenir compte de l’émergences de forces sociales nouvelles. Une telle démarche implique, de la part des forces sociales qui en assument l’impulsion, l’engagement durable dans un démarche résolue, écartant les impasses de la prise en charge palliative des mécomptes du capitalisme, et débouchant sur l’émergence d’une dynamique économique et sociale nouvelle, concrètement transformatrice, mobilisatrice, rassembleuse, rendant aux hommes leurs outils, leurs échanges, leur rôle de décideurs des règles de vie commune, et ainsi leur place dans la société humaine.